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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA
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SELECTIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTIS
SAS MELILA, SAS

Numéro de dépôt :
3131588
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
SELECTIS de MELILA

Présentation de la marque SELECTIS

Déposée le 9 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELILA domicilié(e) 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 220 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MELILA, SAS domicilié(e) 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.

La marque SELECTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTIS est expirée depuis le 9 novembre 2021.

MELILA a également déposé les autres marques suivantes : ZECLAIR , MELIX , ACTIPOUSS , MELIDEAL , OMEGASTIM , ACTIZYM , MELIFERT , ACTIGERM , MELIBIO , NUTRIFERT


SAS MELILA, SAS - 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France - SIREN 408220531


MELILA, SAS - 135 ALLEE DE L'AVEYRON, PARC ACTIVITE ARSAC - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2011 n°2482674 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; graines [semences], plans.